Droits d’auteur et marques de commerce

Sauf indications contraires, tous les documents saisis sur les pages Web du www.nunavumarinecouncil.com sont la propriété exclusive du CMMN. Ils sont protégés par les lois sur les droits d’auteur et marques de commerce. Les renseignements contenus sur ce site peuvent être affichés, reformatés et imprimés mais uniquement à des fins personnelles et non commerciales. Les utilisateurs ne peuvent reproduire ni retransmettre ces renseignements en totalité ou en partie sans en avoir obtenu au préalable la permission écrite du CMMN, à l’exception de : les utilisateurs peuvent produire des exemplaires uniques des documents compilés sur ce site, mais seulement à des fins personnelles et non commerciales, et à condition que ces données soient protégées par les droits d’auteurs et autres avis afférents. Les utilisateurs ne peuvent distribuer ces copies, sous forme électronique ou non, à des fins d’accusation ou autre considération, sans permission écrite et préalable de la tierce partie propriétaire.